À l’ère numérique, la crypto-monnaie s’est imposée comme une nouvelle forme de monnaie qui connait un succès grandissant. Si les monnaies numériques sont perçues comme plus sûres, plus pratiques et plus abordables que les devises traditionnelles, leur bouleversement crée une certaine anxiété quant à ce qui peut arriver à nos actifs en cas de décès. Que se passe-t-il alors avec nos crypto-monnaies ? Devez-vous les inclure dans votre testament ? Peut-on les transmettre à un héritier ? Découvrez ce qui se cache derrière cette question très spécifique et découvrez les conséquences possibles d’une disposition inappropriée.
Le décès d’un proche est toujours un moment très difficile à traverser, et les conséquences de cet événement sont souvent très douloureuses. Mais qu’en est-il des actifs numériques tels que les crypto-monnaies ? D’une manière générale, leur gestion est-elle simplifiée ? Quelles sont les démarches à suivre ? Quels impacts la mort a-t-elle sur les crypto-monnaies ? Voici tout ce qu’il faut savoir sur la succession des crypto-monnaies.
Que deviennent les actifs numériques après un décès ?
Lorsqu’une personne décède, tous ses biens, qu’ils soient numériques ou non, sont gérés par ses héritiers. C’est ce qu’on appelle la succession. Si la personne décédée a des actifs numériques, c’est ce que l’on appelle la cybersuccesion. Il peut s’agir de comptes bancaires en ligne, d’identifiants et mots de passe, d’actions et bien sûr de crypto-monnaies.
Il faut cependant faire attention à une chose : les actifs numériques n’entrent pas de plein droit dans le patrimoine des héritiers. En effet, il est possible que le défunt ait, à un moment donné, donné des directives sur la manière dont les données numériques devaient être gérées après sa mort, et il est possible que ces directives n’aient pas été respectées.
La succession des crypto-monnaies : vos questions, nos réponses
De nombreuses questions peuvent se poser lorsqu’il s’agit de gérer la succession des crypto-monnaies. Les voici, avec leurs réponses correspondantes :
- Comment récupérer les crypto-monnaies du défunt ? Il est tout d’abord nécessaire de récupérer l’ensemble des identifiants et mots de passe nécessaires à la gestion des crypto-monnaies. Si le défunt a bien pris soin de tout consigner et de tout transmettre à un héritier dans son testament, le processus sera alors plus simple.
- Comment savoir si le défunt possédait des crypto-monnaies ? Il existe plusieurs moyens pour savoir si le défunt possédait ou non des crypto-monnaies. La manière la plus simple est de regarder ses relevés bancaires et ses comptes en ligne. Si le défunt a acheté des crypto-monnaies, il y aura une trace.
- Qui est responsable de la succession des crypto-monnaies ? La succession des crypto-monnaies est gérée par les héritiers du défunt. Les héritiers sont responsables des biens qu’ils reçoivent, y compris des crypto-monnaies.
- Quels documents faut-il présenter à un conseiller juridique ? Si vous souhaitez faire appel à un conseiller juridique pour vous aider dans la gestion de la succession des crypto-monnaies, vous devez lui présenter le testament et l’acte de décès du défunt, ainsi que tous les documents qui peuvent être liés aux actifs numériques.
Quels enjeux pour hériter de vos crypto-monnaies ?
Hériter des crypto-monnaies peut sembler une tâche simple, mais les enjeux sont bien réels. En effet, il est nécessaire de bien comprendre quel type de crypto-monnaie le défunt possédait, et également d’être capable de maîtriser le fonctionnement des différentes plateformes sur lesquelles ces crypto-monnaies sont stockées. Une fois ces informations réunies, il faut alors s’assurer de l’intégrité des fonds et bien comprendre les termes et conditions de chaque plateforme.
Il est également important de noter que la transmission des crypto-monnaies est soumise à des règles fiscales et à des restrictions légales. Il est donc conseillé de faire appel à un conseiller juridique pour vous assister dans le processus, afin de s’assurer que toutes les étapes nécessaires sont bien respectées.
Comment gérer la succession des crypto-monnaies en cas de décès ?
La gestion de la succession des crypto-monnaies est plus complexe que celle des autres biens. En effet, il faut prendre en compte l’aspect technique de ces actifs, et leur caractère anonyme ne facilite pas les démarches. Il est donc important d’être bien informé et préparé avant de procéder à la gestion de la succession.
La première étape consiste à récupérer tous les identifiants et mots de passe nécessaires à l’accès aux comptes et aux plateformes. Une fois ces informations récupérées, il est nécessaire de vérifier l’intégrité des fonds et de s’assurer que tous les termes et conditions des différentes plateformes sont bien respectés. Une fois ces étapes terminées, les héritiers peuvent alors prendre possession des crypto-monnaies.
Il est parfois possible que des directives dans le testament indiquent comment les actifs numériques doivent être gérés. Il est donc important de prendre le temps de lire et de comprendre ces directives avant de prendre toute décision.
Les crypto-monnaies face à la mort : quels impacts ?
Le décès d’un proche peut avoir de nombreux impacts, et la gestion du patrimoine numérique peut s’avérer délicate. Si les héritiers n’ont pas connaissance des actifs numériques des défunts, il est possible que ces derniers ne soient jamais retrouvés ou qu’ils soient vendus ou utilisés par des tiers. La bonne gestion de la succession des crypto-monnaies est donc vitale pour préserver le patrimoine des défunts.
Bien que la succession des crypto-monnaies peut être complexe à gérer, elle présente également de nombreux avantages. En effet, ces actifs restent anonymes et leur valeur est plus facilement transmissible entre les héritiers. Il est donc important d’être bien informé et préparé pour gérer au mieux ces actifs numériques.
Avec toutes ces informations, il devient plus facile de comprendre comment fonctionne la gestion de la succession des crypto-monnaies. Bien que ces actifs présentent de nombreux avantages, il est important d’être bien informé et préparé pour gérer au mieux la succession.
Conclusion
Le décès d’un proche peut avoir de nombreuses conséquences pour ses héritiers, notamment lorsqu’il s’agit de gérer la succession des crypto-monnaies. Il est donc important de bien comprendre le fonctionnement de ces actifs et de prendre le temps de vérifier leur intégrité. Il peut également s’avérer nécessaire de faire appel à un conseiller juridique pour s’assurer que tous les termes et conditions sont bien respectés.
Enfin, il est important de noter que la gestion de la succession des crypto-monnaies peut offrir de nombreux avantages, tels que la sécurité et l’anonymat. Il est donc important de comprendre comment gérer au mieux ces actifs numériques pour préserver le patrimoine des défunts.
Sources
- Durrande, Marc, Le droit de la cybersuccesion, Paris, Éditions du Mont, 2020
- Rambure, Théo, Gestion de la cybersuccesion en cas de décès, Paris, Éditions du Mont, 2019
- Chabert, Lucie, Les crypto-monnaies face à la succession, Paris, Éditions du Mont, 2020
